Actualité

NOUVEAU Site Web!!!

Découvrez notre nouveau site à travers les onglets...

Lire la suite
FUSION RSD - DRS !!!

Fusion absorption de RSD par DRS
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Saint Quentin Fallavier du 21 novembre 2012...

Lire la suite

Infos légales

Editeur et responsable de la publication
DU RHONE SERVICES
10 Impasse de Malacombe
38070 St Quentin Fallavier
Tél : 04 74 82 87 10
SIREN : 49890887000039
N° TVA

Création et support technique
Site internet créé et géré par la société
KALITYS MULTIMEDIA SARL
7 COURS DE LA REPUBLIQUE
69100 VILLEURBANNE
Tél. +33. (0)4 72 68 88 88 Fax. +33. (0)4 72 68 88 89
Site web: www.kalitys.com
N° TVA FR44442507059
L'hébergement de ce site est basé en France.

Engagement de DU RHONE SERVICES
Même à titre payant, DU RHONE SERVICES s'engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées...) à de quelconque tiers.
Nous mesurons l'implication des utilisateurs de la centrale lorsqu'ils déposent leurs informations.
De ce fait, nous refusons d'exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l'utilisation de DU RHONE SERVICES.

Propriété
La loi française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective", et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L'intégralité des contenus présentés sur durhoneservices.fr est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l'auteur.
Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :
i) l'organisation et la présentation du service,
ii) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,
iii) les données disponibles sur le service.
A ce titre, l'extraction et/ou la réutilisation d'une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de DU RHONE SERVICES. durhoneservices.fr est la propriété de la société DU RHONE SERVICES (49890887000039).

Informatique et Liberté
Conformément à la législation française "Informatique et Libertés", toute personne citée dans ce service bénéficie d'un "droit d'accès et de rectification" pour les informations la concernant.
durhoneservices.fr est déclaré au CNIL.

DRS Logistic et Transports - 10 impasse de malacombe 38070 St Quentin Fallavier Tél : 04 74 82 87 10 Email : contact@durhoneservices.fr